Surm\u00e9diatis\u00e9es et survaloris\u00e9es, ces technologies dites d\u00e9centralis\u00e9es rappellent \u00a0les promesses du P2P et du march\u00e9 publicitaire des ann\u00e9es 90 avant l’\u00e9clatement de la bulle Internet en 2000. Promesses d’un monde virtuel meilleur ou d’un nouveau far west ?<\/p>\n
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“Il y a eu le e-commerce sur des sites web, le social commerce avec les influenceurs et \u00e0 l\u2019avenir on pense qu\u2019il y aura le v-commerce, c\u2019est-\u00e0-dire le commerce virtuel” Thibault Lecerf<\/em><\/p><\/blockquote>\n
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Metavers<\/h3>\n
Les entreprises (Axa, Carrefour, Havas, Casino, etc.) et\u00a0grands fonds d\u2019investissement comme Andreessen Horowitz sont de plus en plus nombreux \u00e0 acqu\u00e9rir des terrains virtuels sur les plateformes de Metavers comme The SandBox ou Decentraland. Initi\u00e9 il y a 15 ans par\u00a0Second Life, nous serions au d\u00e9but du nouvel \u00e8re du Web 3.0 d\u00e9centralis\u00e9 et bas\u00e9 sur la blockchain.<\/p>\n
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NFT<\/h3>\n
En plus d’acheter des terrains virtuels, ce nouveau monde virtuel permet de vendre et d’acheter des oeuvres d’art par le biais de NFT (Non Fongible Token) conf\u00e9rant un certificat de propri\u00e9t\u00e9 sur le support virtuel de l’oeuvre mais qui ne donne au propri\u00e9taire du support aucune possibilit\u00e9 d\u2019exploitation autre que dans le cercle familial si aucune cession des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle n’a \u00e9t\u00e9 consentie par son auteur. A\u00a0d\u00e9faut de cession des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle en plus de l’achat du support virtuel, le propri\u00e9taire ne pourra juridiquement que diffuser ses NFT sur l\u2019\u00e9cran de son salon mais pas sur les r\u00e9seaux sociaux ou sur le Metavers. Tout comme un tableau achet\u00e9 dans une salle de vente aux ench\u00e8res, seul existe l’espoir sp\u00e9culatif de r\u00e9aliser une plus-value \u00e0 l’occasion d’une revente m\u00eame si\u00a0plusieurs \u00e9diteurs de NFT permettent aujourd’hui d’acqu\u00e9rir le support avec une cession totale des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, ce qui permet au d\u00e9tenteur d’exploiter l’oeuvre, d’en c\u00e9der totalement ou partiellement les droits ou encore de la d\u00e9poser comme marque. Avant d’investir dans les NFT, il est donc recommand\u00e9 de bien v\u00e9rifier l’\u00e9tendue des droits acquis.<\/p>\n
Par exemple, Spice DAO avait lanc\u00e9 une campagne de financement participatif pour acqu\u00e9rir un manuscrit non publi\u00e9 du projet de film de 1975 d\u2019Alejandro Jodorowsky d\u2019apr\u00e8s le roman de Frank Herbert, Dune.\u00a0Spice DAO souhaitant reprendre ce projet a alors acquis pour 3 millions de dollars un manuscrit via NFT, ce qui correspondait \u00e0 90 fois l\u2019estimation de Christies. Mais Spice DAO n’avait achet\u00e9 qu’une version du manuscrit mais pas les droits de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle et notamment les droits d’adaptation lui permettant de transformer l’\u0153uvre litt\u00e9raire en oeuvre audiovisuelle.<\/p>\n
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Blockchain<\/h3>\n
Pour comprendre techniquement le fonctionnement des NFT, il faut comprendre\u00a0le fonctionnement des cha\u00eenes de blocs plus connus sous la d\u00e9nomination de blockchains, des fichiers informatiques distribu\u00e9s et int\u00e8gres rendant\u00a0inutile l’existence d’un tiers de confiance. Toute la valeur d\u2019une blockchains repose dans ses r\u00e8gles de gestion (comment les donn\u00e9es sont valid\u00e9es, distribu\u00e9es). Pour la monnaie virtuelle bitcoin qui es bas\u00e9e sur la blockchains, c\u2019est Satoshi Nakamoto en 2008 qui a donn\u00e9 les r\u00e8gles, dont l\u2019objet \u00e9tait de proposer un syst\u00e8me de transaction sans avoir besoin des banques centrales comme tiers de confiance.\u00a0Pour le bitcoin, les donn\u00e9es enregistr\u00e9es dans la cha\u00eene de blocs sont des transactions. Pour les NFT, ce sont des titres de propri\u00e9t\u00e9 d\u2019\u0153uvres num\u00e9riques. Comme il est difficile de g\u00e9rer soi-m\u00eame ce genre d\u2019acte de propri\u00e9t\u00e9 num\u00e9rique, il existe des interm\u00e9diaires tels que opensea.io qui se charge d\u2019inscrire les informations n\u00e9cessaires dans la cha\u00eene de blocs et de conserver l\u2019\u0153uvre num\u00e9rique elle-m\u00eame. Le NFT n’est qu’un\u00a0jeton (ou token), un nombre associ\u00e9 \u00e0 une oeuvre num\u00e9rique qui n\u2019est pas contenu dans le token lui-m\u00eame. Le NFT n’est donc qu’une\u00a0r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 l\u2019objet num\u00e9ris\u00e9 qui d\u00e9crit et renvoie \u00e0 l’\u0153uvre mais qui n’est pas l’oeuvre elle-m\u00eame.\u00a0Dans le cas d\u2019une cryptomonnaie comme bitcoin, le d\u00e9tenteur du portefeuille valide lui-m\u00eame une transaction par des m\u00e9canismes cryptographiques inclus dans la blockchain et la transaction est enti\u00e8rement s\u00e9curis\u00e9e par la blockchain. Mais pour un NFT, l\u2019utilisateur donne l\u2019ordre \u00e0 l\u2019\u00e9metteur de transf\u00e9rer l\u2019objet. Si la transaction est en soi valide et int\u00e8gre, la demande de transfert peut \u00eatre frauduleuse ou accidentelle. Les \u00e9metteurs (ou places de march\u00e9s) ont donc un r\u00f4le central car\u00a0rien n\u2019emp\u00eache techniquement un utilisateur de prendre une \u0153uvre originale musicale ou graphique et de la proposer \u00e0 la vente en NFT\u00a0sans aucun respect des droits de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. En pratique, les plateformes de NFT contr\u00f4lent rarement si les \u00e9metteurs de jetons renvoyant \u00e0 une \u0153uvre en poss\u00e8dent la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, en tant qu\u2019auteurs ou licenci\u00e9s. Et comme la r\u00e9glementation scandaleuse depuis plus de 20 ans consid\u00e8re les marketplace comme de simples interm\u00e9diaires (ce qui en font les premiers distributeurs de contrefa\u00e7on en toute impunit\u00e9) et le vendeur parfois difficile \u00e0 identifier et \u00e0 poursuivre comme \u00e9tant responsable de ce qu\u2019il vend, les\u00a0NFT n\u2019apportent aucune r\u00e9ponse au probl\u00e8me de la contrefa\u00e7on et constituent au contraire un nouveau far west.<\/p>\n
Cependant, afin de pallier les difficult\u00e9s d\u2019identification sur les protocoles blockchain, il est possible de se fonder sur la Directive Europ\u00e9enne sur le droit d\u2019auteur dans le March\u00e9 Unique Num\u00e9rique ayant instaur\u00e9 en 2019 un r\u00e9gime de responsabilit\u00e9 graduelle aux fournisseurs de services de partage de contenus en ligne dont le mod\u00e8le est de stocker et de donner au public l\u2019acc\u00e8s \u00e0 une quantit\u00e9 importante d\u2019\u0153uvres prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur. Or, les places de march\u00e9 de NFT qui h\u00e9bergent des \u0153uvres prot\u00e9g\u00e9es pourraient alors \u00eatre soumises aux obligations d\u00e9taill\u00e9es \u00e0 l\u2019article L. 137-1 du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et devront alors :<\/p>\n
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- faire tout leur possible pour obtenir l\u2019autorisation des titulaires des droits lorsqu\u2019elles mettent \u00e0 disposition leurs \u0153uvres;<\/li>\n
- agir promptement, d\u00e8s r\u00e9ception d\u2019une notification par le titulaire du droit d\u2019auteur, pour bloquer le contenu illicite et faire obstacle \u00e0 toute nouvelle diffusion du contenu en cause (si elles g\u00e9n\u00e8rent un chiffre d\u2019affaires sup\u00e9rieur \u00e0 10 millions d\u2019euros, ce qui limite de fait la port\u00e9e de cette r\u00e8glementation)<\/li>\n<\/ol>\n
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