La cr\u00e9ation assist\u00e9e par ordinateur n’est pas nouvelle. Demander \u00e0 David Guetta ! Tous les secteurs de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle sont concern\u00e9s : oeuvres musicales, litt\u00e9raires, audiovisuelles, graphiques, picturales, architecturales, etc. La question de la propri\u00e9t\u00e9 et de la protection des droits de l’auteur des oeuvres cr\u00e9\u00e9es avec l’assistance informatique se pose avec acuit\u00e9 avec le d\u00e9veloppement fulgurant de l’Intelligence Artificielle. Pour distinguer les cr\u00e9ations assist\u00e9es par l’IA de celles g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par l’IA, la notion pr\u00e9torienne complexe d\u2019empreinte de la personnalit\u00e9 de l\u2019auteur pour appr\u00e9cier l\u2019originalit\u00e9 d\u2019une \u0153uvre devra n\u00e9cessairement \u00eatre \u00e9tudi\u00e9e.<\/p>\n
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La tendance actuelle en Europe comme aux Etats-Unis est de consid\u00e9rer qu’une cr\u00e9ation g\u00e9n\u00e9r\u00e9e par une intelligence artificielle ne peut pas b\u00e9n\u00e9ficier d’une protection au titre du droit d’auteur. Le Bureau du Copyright Office am\u00e9ricain a r\u00e9cemment rappel\u00e9 que le copyright ne pouvait s’appliquer qu’au fruit \u2009d’une cr\u00e9ation humaine\u2009 dans un litige l’opposant \u00e0 Stephen Thaler qui revendiquait la paternit\u00e9 d’une photographie cr\u00e9\u00e9e avec le syst\u00e8me d’IA DABUS dont il \u00e9tait \u00e9galement le d\u00e9veloppeur. Peu importe les instructions fournies aux IA g\u00e9n\u00e9ratives par le donneur d’ordre car il ne peut pas pr\u00e9dire ce que l’IA va g\u00e9n\u00e9rer. En d’autre termes, l’humain n’a pas le contr\u00f4le de la cr\u00e9ation.<\/p>\n
“L’acte de cr\u00e9ation humain \u2014 et la meilleure mani\u00e8re d’encourager les individus \u00e0 investir du temps dans cet acte, faisant ainsi progresser la science et les arts \u2014 est au c\u0153ur de la doctrine du copyright am\u00e9ricain depuis sa naissance. Les entit\u00e9s non-humaines n’ont pas besoin de cette incitation que repr\u00e9sentent les droits exclusifs sur une cr\u00e9ation, et le copyright n’a pas \u00e9t\u00e9 pens\u00e9 pour elles\u2009”<\/em><\/p><\/blockquote>\n
Dans une autre affaire relative \u00e0 la bande dessin\u00e9e Zarya of the Dawn cr\u00e9\u00e9es par Kris Kashtanova \u00e0 l’aide de l’IA Midjourney, le Copyright Office avait dans un premier temps accept\u00e9 l’enregistrement de Zarya of the Dawn dans ses registres et consid\u00e9r\u00e9e Kris Kashtanova comme la titulaire des droits sur le titre, ses textes et ses dessins. \u00a0Le Copyright Office est finalement revenu sur sa position car au moment de sa demande d’enregistrement, Kris Kashtanova n’avait pas pr\u00e9cis\u00e9 l’implication de Midjourney dans le processus de cr\u00e9ation. Kris Kashtanova a fait valoir que l’oeuvre avait \u00e9t\u00e9 assist\u00e9e par l’IA mais qu’elle avait d\u00e9cid\u00e9 de l’\u00e9criture du sc\u00e9nario, des choix de mise en sc\u00e8ne et de sa mise en page.<\/p>\n
“\u2009Nous sommes parvenus \u00e0 la conclusion que Mme Kashtanova est l’autrice des textes de l’\u0153uvre, mais aussi de la s\u00e9lection, coordination et de l’organisation des \u00e9l\u00e9ments \u00e9crits et visuels de l’\u0153uvre” (…) MAIS “\u2009les images de l’\u0153uvre g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par la technologie Midjourney ne sont pas le fruit d’une cr\u00e9ation humaine\u2009”<\/em><\/p><\/blockquote>\n
En cons\u00e9quence, le premier certificat a donc \u00e9t\u00e9 annul\u00e9 et remplac\u00e9 par un autre actant du copyright uniquement sur les textes, l’organisation et la mise en page de la BD. Les images g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par Midjourney ne sont donc pas prot\u00e9g\u00e9es individuellement et deviennent donc r\u00e9utilisables.<\/p>\n