Surmédiatisées et survalorisées, ces technologies dites décentralisées rappellent les promesses du P2P et du marché publicitaire des années 90 avant l’éclatement de la bulle Internet en 2000. Promesses d’un monde virtuel meilleur ou d’un nouveau far west ?
“Il y a eu le e-commerce sur des sites web, le social commerce avec les influenceurs et à l’avenir on pense qu’il y aura le v-commerce, c’est-à-dire le commerce virtuel” Thibault Lecerf
Metavers
Les entreprises (Axa, Carrefour, Havas, Casino, etc.) et grands fonds d’investissement comme Andreessen Horowitz sont de plus en plus nombreux à acquérir des terrains virtuels sur les plateformes de Metavers comme The SandBox ou Decentraland. Initié il y a 15 ans par Second Life, nous serions au début du nouvel ère du Web 3.0 décentralisé et basé sur la blockchain.
NFT
En plus d’acheter des terrains virtuels, ce nouveau monde virtuel permet de vendre et d’acheter des oeuvres d’art par le biais de NFT (Non Fongible Token) conférant un certificat de propriété sur le support virtuel de l’oeuvre mais qui ne donne au propriétaire du support aucune possibilité d’exploitation autre que dans le cercle familial si aucune cession des droits de propriété intellectuelle n’a été consentie par son auteur. A défaut de cession des droits de propriété intellectuelle en plus de l’achat du support virtuel, le propriétaire ne pourra juridiquement que diffuser ses NFT sur l’écran de son salon mais pas sur les réseaux sociaux ou sur le Metavers. Tout comme un tableau acheté dans une salle de vente aux enchères, seul existe l’espoir spéculatif de réaliser une plus-value à l’occasion d’une revente même si plusieurs éditeurs de NFT permettent aujourd’hui d’acquérir le support avec une cession totale des droits de propriété intellectuelle, ce qui permet au détenteur d’exploiter l’oeuvre, d’en céder totalement ou partiellement les droits ou encore de la déposer comme marque. Avant d’investir dans les NFT, il est donc recommandé de bien vérifier l’étendue des droits acquis.
Par exemple, Spice DAO avait lancé une campagne de financement participatif pour acquérir un manuscrit non publié du projet de film de 1975 d’Alejandro Jodorowsky d’après le roman de Frank Herbert, Dune. Spice DAO souhaitant reprendre ce projet a alors acquis pour 3 millions de dollars un manuscrit via NFT, ce qui correspondait à 90 fois l’estimation de Christies. Mais Spice DAO n’avait acheté qu’une version du manuscrit mais pas les droits de Propriété Intellectuelle et notamment les droits d’adaptation lui permettant de transformer l’œuvre littéraire en oeuvre audiovisuelle.
Blockchain
Pour comprendre techniquement le fonctionnement des NFT, il faut comprendre le fonctionnement des chaînes de blocs plus connus sous la dénomination de blockchains, des fichiers informatiques distribués et intègres rendant inutile l’existence d’un tiers de confiance. Toute la valeur d’une blockchains repose dans ses règles de gestion (comment les données sont validées, distribuées). Pour la monnaie virtuelle bitcoin qui es basée sur la blockchains, c’est Satoshi Nakamoto en 2008 qui a donné les règles, dont l’objet était de proposer un système de transaction sans avoir besoin des banques centrales comme tiers de confiance. Pour le bitcoin, les données enregistrées dans la chaîne de blocs sont des transactions. Pour les NFT, ce sont des titres de propriété d’œuvres numériques. Comme il est difficile de gérer soi-même ce genre d’acte de propriété numérique, il existe des intermédiaires tels que opensea.io qui se charge d’inscrire les informations nécessaires dans la chaîne de blocs et de conserver l’œuvre numérique elle-même. Le NFT n’est qu’un jeton (ou token), un nombre associé à une oeuvre numérique qui n’est pas contenu dans le token lui-même. Le NFT n’est donc qu’une référence à l’objet numérisé qui décrit et renvoie à l’œuvre mais qui n’est pas l’oeuvre elle-même. Dans le cas d’une cryptomonnaie comme bitcoin, le détenteur du portefeuille valide lui-même une transaction par des mécanismes cryptographiques inclus dans la blockchain et la transaction est entièrement sécurisée par la blockchain. Mais pour un NFT, l’utilisateur donne l’ordre à l’émetteur de transférer l’objet. Si la transaction est en soi valide et intègre, la demande de transfert peut être frauduleuse ou accidentelle. Les émetteurs (ou places de marchés) ont donc un rôle central car rien n’empêche techniquement un utilisateur de prendre une œuvre originale musicale ou graphique et de la proposer à la vente en NFT sans aucun respect des droits de la propriété intellectuelle. En pratique, les plateformes de NFT contrôlent rarement si les émetteurs de jetons renvoyant à une œuvre en possèdent la propriété intellectuelle, en tant qu’auteurs ou licenciés. Et comme la réglementation scandaleuse depuis plus de 20 ans considère les marketplace comme de simples intermédiaires (ce qui en font les premiers distributeurs de contrefaçon en toute impunité) et le vendeur parfois difficile à identifier et à poursuivre comme étant responsable de ce qu’il vend, les NFT n’apportent aucune réponse au problème de la contrefaçon et constituent au contraire un nouveau far west.
Cependant, afin de pallier les difficultés d’identification sur les protocoles blockchain, il est possible de se fonder sur la Directive Européenne sur le droit d’auteur dans le Marché Unique Numérique ayant instauré en 2019 un régime de responsabilité graduelle aux fournisseurs de services de partage de contenus en ligne dont le modèle est de stocker et de donner au public l’accès à une quantité importante d’œuvres protégées par le droit d’auteur. Or, les places de marché de NFT qui hébergent des œuvres protégées pourraient alors être soumises aux obligations détaillées à l’article L. 137-1 du Code de la propriété intellectuelle et devront alors :
- faire tout leur possible pour obtenir l’autorisation des titulaires des droits lorsqu’elles mettent à disposition leurs œuvres;
- agir promptement, dès réception d’une notification par le titulaire du droit d’auteur, pour bloquer le contenu illicite et faire obstacle à toute nouvelle diffusion du contenu en cause (si elles génèrent un chiffre d’affaires supérieur à 10 millions d’euros, ce qui limite de fait la portée de cette règlementation)
https://www.ladn.eu/media-mutants/reseaux-sociaux/entreprises-francaises-achetent-terrains-metavers/
https://www.journaldunet.com/economie/finance/1511217-arnaque-nft-les-droits-d-auteur-pilles